[A Consulter] Décrets applicables à Tournai

**Wuggalix**

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Décrets de la ville de Tournai:

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Décret de mise en place de la Grille à Bas Prix pour la ville de Tournai
Article 1 : "La Mairie élabore une Grille à Bas Prix (GBP) pour les denrées présentes sur le Marché."
1/1 : "La Mairie se charge d'informer tout habitant de Tournai de l'existence de cette GBP".
1/2 : "Cette grille contient des Bas Prix (BP) et des Très Bas Prix (TPB)".
Article 2 : "Les Bas Prix (BP) sont calculés et déterminés librement par la Mairie, en fonction des fluctuations du Marché Tournaisien."
2/1 : "La Grille est mise à jour régulièrement par la Mairie"
2/2 : "Le Bas Prix est le prix minimum de ventes des denrées par les habitants de Tournai"
Article 3 : "Les Très Bas Prix (TBP) sont calculés et déterminés librement par la Mairie, en fonction des fluctuations du Marché Tournaisien."
3/1 : "La Grille est mise à jour régulièrement par la Mairie"
3/2 : "Le Très Bas Prix est le prix des denrées où la mairie s'engage a acheter les stocks automatiquement, soit par personnes mandantés, soit par le Rachat Automatique"
3/3 : "Aucune denrées à TPB ne peux être achétées par une personne autre que la mairie ou un de ses représentants"
Article 3 : "La Mairie n'est pas obligés de respecter les Bas Prix et peut vendre ses denrées moins chers"
Article 4 : "Par le biais de Mandats, la Mairie peut autoriser certaines personnes à pratiquer les Bas Prix"
Article 6 : "Tout contrevenant à l'article 2 ou 3 se verra poursuivi par la Mairie pour Escroquerie"
Article 7 : "La Mairie se réserve le droit de s'abstenir d'utiliser la GBP"
Article 8 : "En cas de survenance d'un événement non encore prévu par le présent décret, la Mairie sera seule décideuse de la réaction à avoir face à cet événement"

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Le Maïs à 3,35 écus est réservé aux Vagabonds et aux Éleveurs Porcins.

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L'utilisation du Rachat Automatique est prohibé pour les "Pelotes de laine" et les "Peaux".

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Les décrets comtaux:

Prix du blé :
Le prix de vente maximum d'un sac de blé sur l'ensemble des marchés du Comté de Flandres est fixé à 14 écus.
Toute personne vendant tout blé au dessus du seuil de 14 écus, sur les marchés flamands sera poursuivie pour spéculation.
Possibilité de vendre au dessus du seuil sera accordée aux Mairies Flamandes après étude de chaque cas.

Vente du fer :
Toutes ventes ou achats de Fer sans l'Autorisation du CaC est passible d'être accusé de Touble à l'Ordre Public. Exception faite des maires et des forgerons (pour l'achat)

Achat hors des Flandres :
Les maires Flamands ne peuvent acheter des marchandises extérieurs que si aucune ville Flamande n'a pu leur en fournir, à prix raisonable jugé par le CaC, dans un délai de 7 jours.

Drécet de prudence militaire 1 :
Le Capitaine et le Connétable désignés au sein du Conseil Comtal sont seuls compétents pour lever une armée et constituer des groupes armés sur le sol flamand.
Tout rassemblement de ce type constitue une crime de Haute Trahison car supposé menacé l'intégrité du territoire flamand.
De même tout l'achat ou vente d'armes est réservé aux autorités Comtales. Seul le Connétable ou le Capitaine dans le cadre de la constitution de l'Armée Comtale ont le pouvoir d'autoriser la vente d'armes sur le marché.
La levée d'une armée doit être décidée par l'ensemble du Conseil. En cas de crise majeur le Comte peut donner ordre de lever l'armée sans accord du Conseil et selon les termes de la Constitution

Drécet de prudence militaire 2 :
Si une personne est en possesion d'une arme (bouclier compris)elle doit le déclarer au capitaine et prévot

Fabrication/Vente Armes & Boucliers :
la fabrication et la vente d'arme sont autorisées sous condition que
les forgerons et les tisserands donnent le nom des acheteurs au capitaine et au prévots.

Port d'arme :
Le port d'arme doit être déclaré au capitaine et au prévot.

Bannissement :
Tout bannissement des Flandres voté et prononcé par le conseil à l'encontre d'un individu, est incassable par une autre autorité comtale Flamande. Sauf vote de 9 des 12 conseillers en faveur de la réintégration du banni.

Concernant le bois :
Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.
Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.
Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.
Sauf autorisation du comté ou échange entre mairie flamande, obligation pour les villes non productrice de bois de passer par la foire du comté pour acquérir du bois.
Tout contrevenant pourra éviter un procès pour trouble à l'ordre public en s'acquittant d'une amende égale à la somme illégalement gagnée majorée de 5 deniers par stère.

Concernant les Marchands Ambulants:

1 - Définition d'un Marchand Ambulant:
MA = personne n'habitant (voir fiche) pas la ville et vendant au moins 1 bien.
MA étranger = personne n'habitant pas le comté et vendant au moins 1 bien.

Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grace à ses champs, son métier ou la spécificité de son village (port, vergers, bois) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander comme tout MA la permission de vendre sur le marché de son village.

2 - Contrainte pour les MA :
Chaque Marchand Ambulant devra avoir l'autorisation du CAC Flamand pour mettre en vente du fer ou un de ses produits dérivés et l'autorisation du maire de la ville visitée pour les autres denrées. Il vous faudra toujours préciser l'inventaire complet des marchandises que vous avez à vendre et l'itinéraire prévue.

En cas d'infraction une amende minimum de 200 écus, ajouté à cela la valeur des marchandises. L'amende sera à payer en achat de biens (Par exemple du bois à 5 écus ou des fruits à 12 etc..), après cela le Conseil donne au Juge toutes libertés de rajouter ses frais.

Concernant les Rachats Automatiques :
Un MA a INTERIDCTION d'utiliser les RA.
Une concordance entre l'heure du RA et l'augmentation de la bourse du MA constaté par la police sera concidéré comme une preuve.
Une amende de 200 ecus + le montant du RA sera demandé à payer en nature plus l'amende du juge.
Cela sera considérer comme une attaque envers le Comté.

Réponse des Maires aux MA:
Tout bourgmestre flamand ne répondant pas à un marchand flamand dans les 48 heures, si celui-ci a fait sa demande au préalable au bourgmestre en personne et sur la halle au bureau du bourgmestre de cette ville, se verra contraint de laisser le marchand mettre ses marchandises sur le marché sans que celui-ci risque des poursuites judiciaires.
Le nombre de marchandises est toutefois limité à 10, et l'utilisation des rachats automatiques formellement interdite

D'après un travail de Lunconnu.

**Wuggalix**

MISE A JOUR le 19 mars 1455.

Invité

Eh patron, vous remettez à jour ou vous abandonnez après une remise à jour qui date de plus d'un an? Very Happy

**Wuggalix**

Ca date du temps ou j'été maire (les premières fois ça)... Nostalgique l'patron.
Vais voir quand j'aurais quelques minutes.

Invité

Wuggalix a écrit:

Nostalgique l'patron.

ben faut pas patron!! Promis, demain je vous laisserais un petit peu de place sur le siège du bureau du maire, ça vous rappelera l'bon vieux temps, mais pas longtemps hein! Razz