[A Consulter] Décrets applicables à Tournai

Zolealie a écrit:

Darkizno a écrit:

Bonjour peuple Tournaisien,

Je me permet ici de faire un petit rappel des décrets en vigueur sur les Flandres ainsi qu'à Tournai. Je ne parlerai pas du Corpus Législatif que vous pourrez de vous même consulter ici. Si comme moi vous ne passez que rarement sur la Gargote, voilà les informations législatives qui font notre quotidien et qui permette de poser un cadre pour que chacun puisse vivre au mieux.

Décret du comté des Flandres

Vente du fer

Citation :: L'achat de minerai de fer est la prérogative des seuls maires, forgerons ou personnes assermentées par le CaC.
La vente est strictement réservée aux personnes assermentées.
Tout contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre publique.

Je préciserai juste à ce propos que du minerai de fer est régulièrement mise en vente sur le marché de la mairie. Si pour une raison ou une autre il venait à en manquer il suffit de me faire parvenir une missive pour que j'en remette dessus. Je surveille les stocks de la mairie mais il arrive de ne pas préter attention au manque sur le marché. Une simple missive et le problème sera résolut au plus vite.

Concernant le bois

Citation :: -Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

-Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

-Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

-Sauf autorisation du comté ou échange entre mairie flamande, obligation pour les villes non productrice de bois de passer par la foire du comté pour acquérir du bois.

-Tout contrevenant pourra éviter un procès pour trouble à l'ordre public en s'acquittant d'une amende égale à la somme illégalement gagnée majorée de 5 deniers par stère.

Cela répondra à beaucoup de courrier que je reçois concernant une planche de bois retrouvée chez soi grâce à votre boulasse. En effet envoyez simplement un courrier à la mairie pour prévenir de la mise en vente de votre planche et déposez-la sur le marché à 4,20 écus maximum. Les Maréchaux Keewy et Tyria ou la mairie sont les seuls habilités à reprendre cette planche. En cas de problème contactez impérativement l'une de ces personnes. Idem que pour le minerai, vous pouvez contacter la mairie en cas de manque sur le marché par une missive.

Réponse des Maires aux MA

Citation :: Tout bourgmestre flamand ne répondant pas à un marchand flamand dans les 48 heures, si celui-ci a fait sa demande au préalable au bourgmestre en personne et sur la halle au bureau du bourgmestre de cette ville, se verra contraint de laisser le marchand mettre ses marchandises sur le marché sans que celui-ci risque des poursuites judiciaires.
Le nombre de marchandises est toutefois limité à 10, et l'utilisation des rachats automatiques formellement interdite

Décret transparence (ou décret Loriot)

Citation :: 1. Seuls les votes clairement exprimés par les conseillers seront désormais considérés comme valables lors des décomptes. Un conseiller a dès lors trois possibilités de s'exprimer: pour, contre, neutre . S'il vote mais que sa position n'est pas connue, sa voix ne sera pas comptabilisée
2.Au moment de rendre compte du vote, le Porte Parole du conseil doit faire apparaitre:
- les noms des personnes qui ont rédigé et/ou présenté le(s) texte(s) soumis au vote
- le texte initial et le cas échéant, le texte amendé par le Conseil
- les noms des conseillers suivis de leur position, à choisir selon cinq possibilités:pour, contre, neutre, ne tient pas à faire connaître son choix, n'a pas participé au vote
- la date de la validation et celle l'entrée en vigueur du décret
- le sceau comtal
3. Le comte, de son propre chef, ou à la demande de conseillers, pourra proposer que le détail des votes ne soit pas communiqué.

Décret conciliation

Citation :: Art.1 - Lorsqu'un délit est dûment constaté par des forces de police, et que celles en détiennent les preuves, elles peuvent proposer une conciliation à l'accusé dans le but d'accélérer la procédure, d'éviter un procès et d'être moins amendé que par le Tribunal.

Art. 2 - La conciliation n'est en rien obligatoire, elle est laissée à l'initiative du policier, et pourra être refusée par simple missive émanant de l'accusé. La proposition de conciliation deviendra caduque deux jours après l'envoi de la lettre, lequel envoi sera signalé au château de Bruges, en la Prévôté. Passé ces deux jour, le dossier passera de la prévôté en le bureau du procureur

Art. 3 - L'accusé se verra proposer de s'acquitter d'une somme correspondant au montant estimé dont il aura illégalement bénéficié majoré de la moitié de sa valeur.

Art.4 - Le Prévôt, en accord avec la Justice (Juge ou Procureur) pourra décider, soit de classer l'affaire et d'archiver le dossier, dont on gardera trace, soit de confier le dossier au procureur pour action en justice. La somme perçue sur mandat sera retirée de l'amende au moment du jugement, ou restituée totalement ou en partie.

Pour un produit interdit à l'achat ou à la vente, il est fixé une somme de 5 écus par tranche de 50 écus de la valeur des objets vendus ou achetés.

Art. 5 - Le montant maximal d'une somme versée lors d'une conciliation ne doit excéder 30 écus . Au-delà, le policier transmettra au bureau du procureur.

Art. 6 - Les sommes perçues par le policier au titre de la conciliation le seront soit directement par le maire soit par un policier porteur d'un mandat spécifiquement affecté à cette tâche. En prévôté on tiendra une comptabilité rigoureuse des amendes perçues. Les excédents seront partagés pour part égale entre la mairie où le délit a été commis et le comté.

Art. 7 - La conciliation est impossible en cas de récidive pour un même type de délit, qui ouvrira systématiquement procès.

modification du 29 juillet 1455 (art4 & art6)

Pour les tavernes

Citation :: Toute denrée alimentaire en vente dans une taverne est considérée comme une denrée en vente sur le marché, et se doit de respecter les règles qui régissent celui-ci.
Par contre on ne peut accuser un tavernier d'escroquerie tels qu'il est stipulé dans l’article 3 du deuxième opus du livre II du CL.
Article 3 a écrit:
Est considéré comme Escroquerie : la spéculation. La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques. (adapter selon l’acte)

modification du 29 août 1455

Darkizno a écrit:

Décrêt de la ville de Tournai

La grille des Prix

Article 1 : "La Mairie élabore une Grille à Bas Prix (GBP) pour les denrées présentes sur le Marché."
1/1 : "La Mairie se charge d'informer tout habitant de Tournai de l'existence de cette GBP".
1/2 : "Cette grille contient des Bas Prix (BP) et des Très Bas Prix (TPB)".
Article 2 : "Les Bas Prix (BP) sont calculés et déterminés librement par la Mairie, en fonction des fluctuations du Marché Tournaisien."
2/1 : "La Grille est mise à jour régulièrement par la Mairie"
2/2 : "Le Bas Prix est le prix minimum de ventes des denrées par les habitants de Tournai"
Article 3 : "Les Très Bas Prix (TBP) sont calculés et déterminés librement par la Mairie, en fonction des fluctuations du Marché Tournaisien."
3/1 : "La Grille est mise à jour régulièrement par la Mairie"
3/2 : "Le Très Bas Prix est le prix des denrées où la mairie s'engage a acheter les stocks automatiquement, soit par personnes mandatées, soit par le Rachat Automatique"
3/3 : "Aucune denrées à TPB ne peux être achetées par une personne autre que la mairie ou un de ses représentants"
Article 4 : "La Mairie n'est pas obligés de respecter les Bas Prix et peut vendre ses denrées moins chers"
Article 5 : "Par le biais de Mandats, la Mairie peut autoriser certaines personnes à pratiquer les Bas Prix"
Article 6 : "Tout contrevenant à l'article 2 ou 3 se verra poursuivi par la Mairie pour Escroquerie"
Article 7 : "La Mairie se réserve le droit de s'abstenir d'utiliser la GBP"
Article 8 : "En cas de survenance d'un événement non encore prévu par le présent décret, la Mairie sera seule décideuse de la réaction à avoir face à cet événement"

Citation :

I - Grille d'embauche

Pour O points de caractéristique :
=> Salaire de 15 écus écus minimum.
Pour plus de O points de caractéristique :
=> Salaire de 22 écus minimum.

II - Grille des Prix

1 - Grille des Bas Prix (BP) :

Filière Maïs/Carcasse/Viande :
Sacs de Maïs : 3,40 écus
Carcasse de Cochon : 16,00 écus
Carcasse de Vache : 32,00 écus
Bouteille de Lait : 10,00 écus
Morceau de Viande : 18,50 écus

Filière Blé/Farine/Pain :
Sac de Blé : 12,70 écus
Sac de Farine : 15,20 écus
Miche de Pain : 6,60 écus

Autre :
Fruit : 10,00 écus
Légumes : 10,10 écusLégume
Stère de Bois : Interdit à la vente
Poisson : Interdit à la vente
Kg de Minerai de Fer : Interdit à la vente

Charpentiers :
Petite Echelle : 27,50 écus
Grande Echelle : 80,00 écus
Coque : 40,00 écus
Barque : 125,0 écus
Rame : 30,00 écus
Manche : 10,00 écus
Seau non Cerclé : 28,00 écus

Forgerons :
Seau : 45,00 écus
Epée : 220,00 écus
Kg de Fer Brut : 49,00 écus
Casque : 171,00 écus
Couteau : 17,00 écus
Hache : 175,00 écus

Tisserands :
Pelote de Laine : 12,75 écus
Peaux : 18,00 écus
Col : 76,00 écus
Bustier : 151,00 écus
Toque : 61,00 écus
Chapeau : 61,00 écus
Foulard : 50,00 écus
Chemise (H ou F) : 127,00 écus
Gilet : 151,00 écus
Mantel : 288,00 écus
Cape : 202,00 écus
Tablier : 133,00 écus
Ceintures : 43,00 écus
Corde : 55,00 écus
Robe : 268,00 écus
Braies : 76,00 écus
Bas (H ou F) : 50,00 écus
Chausses : 30,00 écus
Bottes : 97,00 écus
Poulaines : 79,00 écus
Coiffe : 86,00 écus
Houppelande : 272,00 écus
Jupe : 148,00 écus
Bouclier : 79,00 écus

2 - Grille des Très Bas Prix :

Sacs de Maïs : 3,00 écus
Carcasse de Cochon : 15,00 écus
Carcasse de Vache : 30,00 écus
Bouteille de Lait : 9,00 écus: SUSPENDU!
Morceau de Viande : 17,50 écus
Sac de Blé : 11.80 écus
Sac de Farine : 14,50 écus
Miche de Pain : 6,40 écus
Fruits : 9,75 écus
Légume : 9,25 écus
Pelote de Laine : 12,50 écus

Rosa a écrit:

Krystel_van_hoedezee a écrit:

Et un second, avant de prendre la direction d'un autre panneau. Il concernait cette fois-ci les salaires des fonctionnaires.

[rp]Oyez ! Oyez ! Peuple de Flandres !

Le Conseil, en ce vingt-huitième jour du mois d'octobre 1457, a statué sur le salaire des fonctionnaires.

Rappelons les anciens salaires :

Citation :: La rémunération des fonctionnaires d'État aux charges comtales suivra la grille suivante :

10 PE 30 écus
20 PE 40 écus
30 PE 50 écus

Par souci d'économie, les nouveaux salaires proposés sont les suivants :

Citation :: La rémunération des fonctionnaires d'État aux charges comtales suivra la grille suivante :

10 PE 25 écus
20 PE 35 écus
30 PE 45 écus

L'avis des membres du Conseil est le suivant :

Citation :: Pour: Sheilla , Stromgard, Ascamion, Mrskal, Krystal_van_hoedezee, _Kael, Duncan. , Theadeus, Ascalon
Contre:
Neutre:Alineaire
Abstention: Xiangying, karpatz,

En conséquence, ledit décret est adopté dès à présent. Qu'on se le dise !

Fait à Dunkerque, par Krystel van Hoedezee, Porte-Parole du Conseil,
Pour le Conseil des Flandres et pour Sa Grandeur la Comtesse Sheilla de Flandres.

[A Consulter] Décrets applicables à Tournai Flandres2ts6

[A Consulter] Décrets applicables à Tournai Flandres2ts6

[/rp]

Rosa a écrit:

Citation :: [rp]Décret Tavernes :

Dans un souci d'équité entre tavernes et de pratique pour les clients :

Il est interdit aux propriétaires de Tavernes de rediger un texte de plus de 10 lignes, espaces et passages à la ligne compris.

Le texte reste entierement libre.

Dérogations pourront être données par le maire aux propriétaires souhaitant faire des annonces ponctuelles plus longues. ( Fermeture estivale, nouveau tavernier, soutien d'une liste comtale, etc.)

Dans le cas d'un soutien politique, le tavernier n'aura pas à demander permission au maire, à la condition :

Que son texte ne soit pas rallongé de plus de 3 lignes
Que son texte soit enlevé dès la fin des elections.

Tout Contrevenant à ce décret s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public. La tavene municipale est soumise aux meme regles et le maire en place encourt des poursuites au meme titre que les autres propriétaires.[/rp]

En ce jour du 5 novembre 1457, moi, Rosa d'Harlegnan, alors Bourgmestre de Tournai, déclare abroger ce décret.

MISE A JOUR le 19 mars 1455.

Invité

Eh patron, vous remettez à jour ou vous abandonnez après une remise à jour qui date de plus d'un an? Very Happy

Ca date du temps ou j'été maire (les premières fois ça)... Nostalgique l'patron.
Vais voir quand j'aurais quelques minutes.

Invité

Wuggalix a écrit:: Nostalgique l'patron.

ben faut pas patron!! Promis, demain je vous laisserais un petit peu de place sur le siège du bureau du maire, ça vous rappelera l'bon vieux temps, mais pas longtemps hein! Razz

MAJ le 09 décembre 1457

Nombre de messages : 7 Date d'inscription : 18/01/2010

Bonjour, je suis nouveau et désirais seulement me présenter aux autres habitants de la ville, voilà !
Au revoir

Nombre de messages : 99 Date d'inscription : 26/04/2011

Nouvel arrêté municipal a écrit:: Moi Guillaume Amaurie d'Apperault,
Bourgmestre de Tournai
Après avoir consulté les membres du conseil Municipal, j' ai décidé d'une nouvelle grille des salaires pour la ville de Tournai.
A partir du 26 Mai 1459 les embauches se dérouleront comme suit:

0 à 18 caractéristiques embauche à 15 écus.
19 caractéristique embauche à 22 écus.
Deux champs en culture embauche obligatoire à 25 écus sur chacun des champs.

Fait à Tournai le 24 Mai 1459
Guillaume Amaurie d'Apperault

Nombre de messages : 99 Date d'inscription : 26/04/2011

Chers voisines, chers voisins

Voici la troisième communication officielle du conseil municipal de notre village.

Les finances du village sont en nette augmentation et je continue les efforts fait sur le commerce extérieur. Plutôt que de les voir pourrir sur les étals, je préfère exporter nos marchandises avec un petit bénéfice. Cela fait entrer des écus frais aussi bien dans vos poches de producteurs que dans les caisses municipales.

Nous avons une nouvelle grille des salaires qui a finalement été validée par le conseil. Elle n'est qu'une étape des réformes en cours.

La nouvelle échelle des salaires se décline donc ainsi:
Embauches à 15 écus minimum pour 19 caractéristiques minimum.
Deux champs en culture embauche obligatoire à 25 écus et 19 caractéristiques minimum sur chacun des champs.

Nous avons décidé de monter le niveau des salaires pour les propriétaires de deux champs afin de les inciter à mettre en jachère leur second champ. Celui-ci est peu productif, coûte plus qu'il ne rapporte et capte un nombre non négligeable d'ouvriers qui pourraient travailler dans notre mine.
( Pour mettre en jachère cliquez sur ma propriété puis sur mon second champ puis sur réinitialiser).
La suite des réformes va porter sur l'orientation des cultures et les prix de rachats par la mairie.
Nous recommandons la culture du blé, l'élevage des cochons et la culture du maïs.
Nous déconseillons fortement l'élevage des vaches qui consomme beaucoup plus de journées de travail que les autres activités agricoles.

Plus réjouissant fête de l'échalote continue. Nous assistons actuellement à un concours de lancer de javelots et d'autres activités sont encore prévues par notre merveilleuse équipe d'animation.

Votre Bourgmestre
Guillaume Amaurie d'Apperault

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*Petites annonces:*
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La maréchaussée recrute. Vous voulez participer au bon ordre des choses! Vous voulez être un garant de la loi! Vous voulez travailler dans la bonne humeur! Écrivez à Galactica21 qui vous accueillera avec joie.

L'ost recrute. Blanche30 attend vos candidatures par courrier.

De Miersa pour Poupougne : L'oeuf est hors du poulpe

**************************************
*Annexe nouvelle grille des prix:***
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========= GRILLE DES PRIX =========

Denrée (TBP)..................BP

Sacs de Maïs (3,00) ...........3,40
Miche de Pain .................6,60
Bouteille de Lait (9,00) .....10,00
Fruit uniquement TBP ..........8,50
Légume (8.50) ................11,00
Sac de Blé (11,40) ...........12,70
Sac Farine (RA 14) ...........15,20
Carc. Cochon (15 ou RA 14) 16,00
Carc. Vache (30 ou RA 28) ....32,00
Morceau de Viande (RA 16,50) .18,50
Poisson : interdit à la vente
Kilo de Minerai de fer : interdit à la vente
Stère de bois : interdit à la vente sauf stère reçu par la boulasse à 4,20 écus maximum

CHARPENTIERS
Barque .......................125,00
Coque ........................40,00
Grande échelle ...............80,00
Manche .......................10,00
Petite échelle ...............27,50
Rame .........................30,00
Seau non Cerclé...............28,00

FORGERONS
Casque .......................171,00
Couteau ......................17,00
Épée .........................220,00
Hache ........................175,00
Kilo de Fer Brut .............57,00
Seau cerclé ..................45,00

TISSERANDS
Laine (RA 11,00) ................13
Peau (RA 15,00) .................18
Chapeau H/F .....................61
Chemise H/F ....................129
Gilet H ........................151
Braies H/F ......................77
Mantel H .......................292
Houppelande F ..................277
Bas H/F .........................51
Paire de chausses H/F ........30,50
Paire de bottes H/F .............97
Ceinture H/F ....................43
Cape H/F .......................203
Col H/F .........................77
Jupe F .........................149
Robe H .........................271
Tablier H ......................133
Bustier F ......................151
Corde H .........................56
Foulard H .......................51
Toque H/F .......................61
Coiffe F ........................87
Poulaine H/F ....................79
Tapisserie .....................103
Bouclier H/F ....................79
Petite voile ...................207
Grande voile ..................1065

Nombre de messages : 4 Date d'inscription : 29/05/2011

Bonjour.
Le décrêt sur la grille d'embauche n'a pas été mis à jour...
Pouvez vous le faire pour pouvoir poursuivre les infractions en procure.
Merci d'avance
Galactica21, Maréchal des logis chef adjoint de TOURNAI

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